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Organisation des prestations

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Les gardes sont organisées selon les besoins de la famille et les disponibilités d’Onuava.

Les parents n’ont pas besoin de s’engager à l’avance sur un nombre fixe de nuits. Les dates et horaires sont convenus au fur et à mesure, par écrit : SMS, e-mail, message ou devis signé.

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Toute prestation confirmée par écrit est considérée comme réservée.

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Lorsque plusieurs nuits sont envisagées sur un même mois, le nombre de nuits peut être indiqué à titre prévisionnel afin de faciliter l’organisation du planning.

Le tarif applicable est calculé selon le nombre de nuits effectivement réalisées sur le mois concerné.

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En cas d’annulation entraînant une baisse du nombre de nuits réellement réalisées, le tarif applicable pourra être réajusté selon le nombre de nuits effectivement réalisées, hors frais d’annulation éventuels.

 

Conditions matérielles

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Pour permettre une garde dans de bonnes conditions, les parents prévoient :

• une assise confortable : lit d’appoint, canapé ou fauteuil ;

• l’accès aux commodités essentielles : WC, eau, cuisine si besoin ;

• le nécessaire pour les soins du bébé : couches, pyjama, lait, biberons, changes, tétine, doudou ou tout élément utile ;

• les consignes nécessaires concernant les habitudes de l’enfant : sommeil, alimentation, rituels, apaisement, santé.

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La prestation est réalisée au domicile des parents, dans l’environnement habituel de l’enfant.

 

Présence des parents

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La prestation Nuit Paisible est pensée pour se dérouler en présence des parents au domicile.

Les parents restent responsables de leur enfant et des décisions à prendre concernant sa santé, ses soins ou la poursuite de la garde.

Une absence temporaire des parents peut être envisagée uniquement après échange préalable et accord d’Onuava. Dans ce cas, une autorisation écrite spécifique devra être signée avant la prestation.

 

Santé de l’enfant

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Onuava assure une surveillance attentive de l’enfant et réalise uniquement les gestes de confort, de soin courant et de sécurité relevant de ses compétences.

Onuava ne se substitue pas à une prise en charge médicale et n’effectue aucun acte médical.

En cas d’événement inhabituel, de doute ou de signe pouvant indiquer une dégradation de l’état de santé de l’enfant, les parents seront informés et réveillés sans délai.

Cela concerne notamment : fièvre élevée ou mal tolérée, difficultés respiratoires, vomissements répétés, diarrhée importante, signes de déshydratation, somnolence anormale, douleur suspectée, chute, blessure, réaction allergique ou toute situation nécessitant une décision parentale.

En cas d’urgence vitale ou de risque immédiat, les services d’urgence pourront être contactés sans délai.

Aucun médicament ne sera administré sans autorisation écrite préalable des parents, accompagnée des consignes précises de dosage et d’administration, et, lorsque nécessaire, d’une prescription médicale.

 

Fratrie et autres enfants

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Sauf accord écrit contraire, la prestation concerne uniquement l’enfant désigné lors de la demande ou du contrat.

La présence d’un autre enfant au domicile doit être signalée à l’avance.

La prise en charge d’un autre enfant peut faire l’objet d’un accord spécifique et d’une adaptation tarifaire.

 

Vidéosurveillance

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Si un dispositif de vidéosurveillance est présent dans les lieux de garde, Onuava doit en être informée par écrit avant le début de la prestation.

Le dispositif ne doit pas porter atteinte à l’intimité ou à la vie privée de la professionnelle.

En l’absence d’information claire sur ce point, Onuava se réserve le droit de refuser ou de suspendre la prestation.

 

Modification d’horaire, retard et prolongation

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Les horaires sont fixés à l’avance par écrit.

Toute demande de modification d’horaire doit être communiquée dès que possible et reste soumise à l’accord d’Onuava.

En cas de modification demandée moins de 24 heures avant le début prévu de la prestation, notamment en cas de décalage de l’heure d’arrivée, de réduction de la durée de garde ou de changement important d’organisation, Onuava se réserve le droit de facturer tout ou partie du créneau initialement prévu.

Lorsque la modification entraîne une réduction de la durée prévue, le temps annulé pourra être facturé à hauteur de 50 %, sauf accord contraire ou geste commercial accordé par Onuava.

Toute prolongation au-delà de l’horaire prévu sera facturée au tarif horaire applicable, au quart d’heure commencé.

 

Annulation

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Toute annulation doit être communiquée au minimum 24 heures avant le début prévu de la prestation.

À défaut, 50 % du montant prévu pourra être facturé, sauf cas exceptionnel apprécié par Onuava.

Une modification importante de la prestation peut être assimilée à une annulation partielle lorsqu’elle entraîne une réduction significative du créneau prévu, un changement d’horaire important ou une réorganisation de dernière minute.

 

Paiement

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Le règlement s’effectue par virement bancaire uniquement.

Une facture est systématiquement transmise.

Le règlement est dû à réception de facture, au plus tard sous 7 jours calendaires.

En cas de retard de paiement, Onuava se réserve le droit de suspendre toute nouvelle prestation jusqu’au règlement complet des sommes dues.

Un devis gratuit est établi pour toute prestation d’un montant supérieur ou égal à 100 €.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

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Frais de déplacement

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Les frais de déplacement sont inclus dans le tarif pour Nantes et sa proche périphérie.

Au-delà, des frais de déplacement peuvent être appliqués selon la distance, le temps de trajet et la localisation de la prestation. Ils sont indiqués au devis avant validation.